Déposée le 27 septembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOVITEC FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY),
la marque française « 3 EN 1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-45 du 5 novembre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOVITEC FRANCE domicilié(e) Z.I. Sainte Agathe,57190 FLORANGE - 57190 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOVITEC FRANCE SAS domicilié(e) BP 50098,57192 FLORANGE CEDEX - 57192 - France.
La marque 3 EN 1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3314718.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOVITEC FRANCE SAS - Z.I. Sainte Agathe,57190 FLORANGE - 57190 - France
SOVITEC FRANCE SAS - BP 50098,57192 FLORANGE CEDEX - 57192 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-15
Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45
Particules de verre, billes ou granulés de verre pour ; les compositions extinctrices, le traitement mécanique des surfaces par impact, le marquage des routes, le renforcement ou l'allègement des matériaux composites. Verre brut ou mi-ouvré
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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